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Juridique et Cgt.

Juridique et Cgt.

En général, le juridique, les retraités, la Cgt, les transports urbains et autres transports dans les Alpes Maritimes.


Top articles

  • La lutte des salariées de la maison de retraite Nice Résidencia a été payante.

    21 décembre 2012 ( #Soutiens )

    Communiqué de Presse Après 3 jours et 2 nuits de grève la lutte des salariées de la maison de retraite Nice Résidencia a été payante. Après 4 négociations de plusieurs heures, le personnel gréviste a obtenu : - Prime de fin d’année exceptionnelle...

  • Désertion de la partie Patronale !!!

    21 septembre 2012 ( #Fédération Transports )

    Garantie d’emploi en cas de changement de prestataire dans le TRV Désertion de la partie Patronale !!! Compte rendu de la CNIC TRV du 18 septembre 2012 sur la garantie de l’emploi en cas de changement de prestataire. Jusqu’à la veille, la délégation...

  • Accord national interprofessionnel

    09 novembre 2012 ( #La Cgt )

    Reconnaissance supplémentaire de droits au bénéfice des salariés des TPE. Depuis le début de l’année 2012, à la demande de l’UNAPL, une négociation s’est ouverte avec les organisations syndicales sur un projet d’accord dit « accord national interprofessionnel...

  • Persona non grata

    18 décembre 2013 ( #Interprofessionnel )

    Qui ne dit mot, consent ! Comment, une entreprise qui se donne une image d’intégrité et de tolérance, peut-elle accepter dans ses rangs un salarié cadre qui, publiquement affiche une idéologie nauséabonde contraire aux engagements Adecco ? Il en est de...

  • Crise européenne

    11 juin 2012 ( #La Cgt )

    Agir vite: La situation économique ne cesse de se dégrader en Europe. Les politiques d’austérité affaiblissent l’activité économique, font progresser le chômage et la précarité et diminue le pouvoir d’achat. Particulièrement préoccupants en Grèce, au...

  • Dépassements d’honoraires

    24 octobre 2012 ( #La Cgt )

    De pigeons, les assurés sociaux vont devenir les dindons de la farce ! L’accord qualifié « d’historique » est en fait un leurre. En effet, aucune contrainte réelle n’empêchera les médecins de continuer à pratiquer des dépassements. La signature d’un «...

  • La situation des salariés au regard de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire

    26 août 2021 ( #Juridique )

    Le 5 Août 2021, l’Assemblée nationale et le Sénat adoptaient la loi 2021-1040 relative à la gestion de la crise sanitaire. Quelles sont les dispositions sur la situation des salariés dépourvus du pass sanitaire ? L’article 1er de la loi du 5 août 2021...

  • L'article 700 du Code de Procédure Civile (CPC)

    18 décembre 2016 ( #Juridique )

    Article 700 Le juge condamne la partie tenue aux dépens ou qui perd son procès à payer :1° A l'autre partie la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens [*] ;2° Et, le cas échéant, à l'avocat du bénéficiaire de l'aide...

  • Nouvelles règles de l’assurance-chômage 2022/2023 

    08 juin 2023 ( #Pratique )

    SOMMAIRE 1. Des difficultés de recrutement dans de nombreuses branches professionnelles 2. Durée variable de la perception des allocations chômage 3. Perte des allocations pour abandon de poste 4. Perte des allocations pour refus de CDI 5. Synthèse 1....

  • Mettre en oeuvre la responsabilité de l’Etat pour “lenteur” de la Justice: mode d’emploi.

    27 avril 2019 ( #Juridique )

    Mettre en oeuvre la responsabilité de l’Etat pour “lenteur” de la Justice: mode d’emploi. La justice est lente. Cette phrase, les avocats l’entendent tous les jours, elle est prononcée par nos clients, elle est devenue habituelle et banale. Nos clients...

  • Diverses mesures de sécurité routière

    21 novembre 2010 ( #Juridique )

    Entrée en vigueur : application immédiate à l’exception de l’article 4 relatif à la conduite d’une motocyclette légère ou d’un véhicule à trois roues de plus de 50 cm³ qui entre en vigueur au 1er janvier 2011. Notice : dans le prolongement des mesures...

  • CCN du Nettoyage et sa Grille des salaires 01.01.2013

    11 octobre 2012 ( #Interprofessionnel )

    Pour la première fois les salariés des Très Petites Entreprises (moins de 11 salariés) sont appelés à voter suite à la loi néfaste du 20 août 2008. Cela représente 4,6 millions de salariés qui auront à s’exprimer du 28 novembre au 12 décembre 2012, ce...

  • Autre métier à risques

    05 août 2011 ( #Fédération Transports )

    Communiqué de presse CGT Transports de Fonds & Valeurs I E N ENIEME AGRESSION D'UN DABISTE ! La recrudescence des agressions dans notre profession, plus particulièrement sur les Dabistes (Agent de maintenance en installations automatisées), tout autant...

  • Hôpitaux Sursis pour la fermeture des blocs de moins de 1500 actes par an

    27 juillet 2010 ( #Interprofessionnel )

    HôpitauxSursis pour la fermeture des blocs de moins de 1500 actes par an mercredi 28 juillet 2010, par Frédéric Dayan Le Ministère de la Santé a annoncé, le 27 juillet, le report de la parution d’un décret qui prévoit la fermeture des blocs opératoires...

  • les luttes sont toujours présentes et les salariés plus que jamais mobilisés

    05 août 2010 ( #La Cgt )

    En période estivale, les luttes sont toujours présentes et les salariés plus que jamais mobilisés sur tous les fronts (exemple les 3 articles suivants) ; Agglomérations de Loudéac Un jugement important pour les libertés syndicales jeudi 5 août 2010, par...

  • Roubaix : Blocage, rencontre et manifestation, les cégétistes ne lâchent rien

    30 octobre 2010 ( #Interprofessionnel )

    Hier, les syndicalistes cégétistes de la section locale de Roubaix se sont mobilisés dès 4 h 30. ... Direction le dépôt de Transpole à Wattrelos où une trentaine d’entre eux ont bloqué l’entrée. « Une trentaine de chauffeurs de Transpole nous ont rejoints...

  • Pourquoi nous nous battons

    21 octobre 2010 ( #Fédération Transports )

    RETRAITES : ACTIONS DANS LE TRANSPORT ROUTIER UN DEVOIR CITOYEN !!! Pourquoi nous-nous battons ! Les nombreuses journées de mobilisations ou d’actions contre la réforme des retraites ont été d’ampleur historique et les sondages restent favorables à la...

  • La Cgt et cinq organisations claquent la porte !

    08 juillet 2010 ( #La Cgt )

    Représentation des salariés des TPE La Cgt et cinq organisations claquent la porte ! mercredi 7 juillet 2010 Cet après-midi, la CGT a quitté la séance de délibération sur l’avenir des « Institutions représentatives du personnel » qui se déroulait au MEDEF....

  • Lancement du portail internet Les liens pour l'emploi

    09 juillet 2010 ( #Interprofessionnel )

    Montreuil le vendredi 9 juillet 2010 www.liens-vers-emploi.fr : en trois clics, toute l’information sur l’emploi, l’orientation, les formations et les métiers. Les partenaires sociaux ont voulu, pour la première fois, mettre à la disposition des demandeurs...

  • Une intervention présidentielle qui conforte l’exigence de la mobilisation

    15 juillet 2010 ( #La Cgt )

    Retraites Conseil des ministres Une intervention présidentielle qui conforte l’exigence de la mobilisation Lors de son intervention télévisée du 12 juillet, le président de la république a confirmé le contenu du projet de loi sur la réforme des retraites...

  • Discours de haine de Nicolas Sarkozy :

    01 août 2010 ( #La Cgt )

    Une dangereuse escalade lundi 2 août 2010 Le Président de la République vient de franchir un nouveau cap dans son discours de Grenoble. Après la réunion du 28 juillet consacrée « aux gens du voyage et aux Roms, Nicolas Sarkozy attise une nouvelle fois...

  • Face à la xénophobie et à la politique du pilori

    08 août 2010 ( #La Cgt )

    Syndicats, partis, associations appellent à manifester le 4 septembre mercredi 4 août 2010 Voir en ligne : Signez en ligne l’appel citoyen "Face à la xénophobie et à la politique du pilori : liberté, égalité, fraternité" Une avalanche de discours et d’annonces...

  • Ensemble, luttons contre la pauvreté

    25 août 2010 ( #Interprofessionnel )

    Clic : Austérité et régression sociale L’Europe syndicale entre en résistance La CES et l’année européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale La Confédération européenne des syndicats (CES) participe à « L’année européenne de lutte contre...

  • Nos retraites ne pas laisser faire (diaporama)

    29 septembre 2010 ( #Interprofessionnel )

    De nombreux salariés, questionnent maintenant pour aller plus loin sur nos arguments pour trouver les moyens de maintenir voir améliorer notre système actuel de retraite. Solidaires ont fait un bon résumé dans le diaporama ci-dessous, lequel a le mérite...

  • Remaniement ministériel

    15 novembre 2010 ( #Interprofessionnel )

    Les attentes sociales sont toujours d’actualité ! Le remaniement ministériel n’a pas gommé les attentes sociales portées par un formidable mouvement social unitaire depuis des mois. La reconduction du Premier Ministre et les nominations au gouvernement,...

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